Le terme « conflit foncier » désigne tous les aspects de la contestation humaine autour des ressources liées à la terre et inclut le sous-groupe des « conflits foncier violents ».
La question du foncier est perçue comme l’une des principales sources des conflits entre les tchadiens. La terre fait aujourd’hui l’objet des plusieurs discordes entre les différents membres de la communauté. En effet, toute personne cherche à avoir un lopin de terre par tout moyen. Ainsi cette lutte à la terre que ça soit en milieu rural ou urbaine termine dans la plupart de cas par des conflits entre les communautés. Les principales causes des conflits fonciers selon nos recherches sur le territoire tchadien sont les suivantes : [1]
Plusieurs structurent et acteurs interviennent dans le cadre de la prévention des conflits fonciers.
Au 21eme siècle, la croissance et le développement durables en Afrique ainsi que la contribution du continent à l’économie nationale et mondiale dépend largement de la manière dont les ressources foncières et connexes sont sécurisées, utilisées et gérées. Ceci implique que ces questions soient abordées à travers des politiques et reformes foncières globales, participatives et conférant des avantages sociaux, politiques, économiques et environnementaux à la majorité des populations tchadienne.
Bien que des progrès considérables aient été déjà réalisés en ce sens à travers toute l’Afrique et le Tchad, beaucoup reste encore à faire. Chaque Etat est interpelé par cet appel sur la coopération et l’implication de toutes les couches sociales dans la prise de décision et la gestion foncière aux niveaux national, régional et continental pour prévenir le conflit foncier.
KAGONBE Parfait
Chercheur au CEDPE
Sociologue Anthropologue en Education
Doctorant à l’Université de Ydé
La question du foncier est perçue comme l’une des principales sources des conflits entre les tchadiens. La terre fait aujourd’hui l’objet des plusieurs discordes entre les différents membres de la communauté. En effet, toute personne cherche à avoir un lopin de terre par tout moyen. Ainsi cette lutte à la terre que ça soit en milieu rural ou urbaine termine dans la plupart de cas par des conflits entre les communautés. Les principales causes des conflits fonciers selon nos recherches sur le territoire tchadien sont les suivantes : [1]
- EXPLOSION DEMOGRAPHIQUE : la forte natalité occasionne l’augmentation de la population sur une terre intacte. La terre à cultiver devient de plus en plus rare et insuffisante pour répondre aux besoins de la population toute entière.
- LE PLURALISME JURIDIQUE : Le pluralisme juridique crée des ambigüités sur les droits, et donc une certaine insécurité potentielle, à partir du moment ou des revendications différentes légitimées, l’une ou l’autre des normes peut porter sur une même espèce.
- LA VENTE DE TERRE : la terre étant coutumièrement une propriété collective appartenant aux morts, aux vivants et à ceux à naitre, personne ne peut aliéner seul sous prétexte de ne pas violer ce principe cher en coutume. Malheureusement c’est le cas contraire à ces derniers temps du fait que la terre est devenue un bien fort cherché.
- CATASTROPHES NATURELLES : Elles comprennent la sècheresse, les inondations et les glissements de terrain et peuvent réduire soudainement les superficies arables, obligeant les habitants à migrer vers d’autres régions en raison du déplacement forcé et de la perte de terres. Cela peut entrer e conflit avec les droits nociers des autochtones parmi lesquels les migrants tentent de s’installer.
- CONFLITS ARMES ET INSTABILITE POLITQUE : Ils conduisent à la domination de bandes armées, à l’exploitation illégale des ressources naturelles et à des activités antisociales. Les populations des zones touchées fuient, ce qui entraine des migrations internes et transfrontalières, ainsi que des problèmes de personne déplacées et de réfugiés.
- Etc…[4]
Plusieurs structurent et acteurs interviennent dans le cadre de la prévention des conflits fonciers.
- Renforcer les stratégies et les pratiques de gouvernance foncière inclusives pour aborder les relations de pouvoir entre les collectivités ethniques et l’Etat, et les investisseurs dans le domaine foncier par des processus participatifs afin de prévenir ou de minimiser les conflits fonciers.
- L’inclusion des organisations de la société civile, des groupes minoritaires, des jeunes, des groupes de femmes et des collectivités locales dans ces stratégies contribuerait à promouvoir l’équité sociale.
Au 21eme siècle, la croissance et le développement durables en Afrique ainsi que la contribution du continent à l’économie nationale et mondiale dépend largement de la manière dont les ressources foncières et connexes sont sécurisées, utilisées et gérées. Ceci implique que ces questions soient abordées à travers des politiques et reformes foncières globales, participatives et conférant des avantages sociaux, politiques, économiques et environnementaux à la majorité des populations tchadienne.
Bien que des progrès considérables aient été déjà réalisés en ce sens à travers toute l’Afrique et le Tchad, beaucoup reste encore à faire. Chaque Etat est interpelé par cet appel sur la coopération et l’implication de toutes les couches sociales dans la prise de décision et la gestion foncière aux niveaux national, régional et continental pour prévenir le conflit foncier.
KAGONBE Parfait
Chercheur au CEDPE
Sociologue Anthropologue en Education
Doctorant à l’Université de Ydé
[1] https://www.memoireonline.com/11/13/8043/m-L’application-de-la-loi-dite-fonciere-dans-la-resolution-des-conflits-fonciers-en territoire-de-Lu10 consulté le vendredi 02 Janvier 2024 à 11h12
[2] Phlippe LAVIGNE DEVILLE ( ed), Quelles politiques fonciere pour l’Afrique rurale ? Reconcilier pratiques , legitimés et légalité , ed . Karthala , paris , 1998 , P.129
[3] PALUKU LIVE-RIVE , Le droit foncier nande dans l’évolution de regime foncier congolais , Butembo , 1999, P.129
[4] Directive sur la Prevention et le Traitement des Conflits liés à la Terre en Afrique, 2022 Commission « economique pour l’Afrique . eca-infoun.org ; Web : www.uneca.org